Conditions générales
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site www.[nom-de-domaine].com (le « Site »), édité par le cabinet PAROD. En naviguant sur le Site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
2. Éditeur du site
Dr Marine Guillot, chirurgien-dentiste, exerçant à titre individuel 23 chemin des Terriers, 06600 Antibes N° RPPS/ADELI : [à compléter] SIRET : [à compléter] Email : [email dédié] Directrice de la publication : Dr Marine Guillot Hébergement : Squarespace, Inc. — [adresse du siège Squarespace, disponible sur squarespace.com]
3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Le cabinet met tout en œuvre pour assurer l'accessibilité du Site, sans garantie de continuité, et ne saurait être tenu responsable en cas d'interruption, de maintenance ou de dysfonctionnement technique, notamment liés à l'hébergeur.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du Site (textes, photographies, logo, identité visuelle) est la propriété exclusive du cabinet PAROD, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
5. Nature des informations diffusées
Les informations présentées sur le Site ont une vocation strictement informative et ne constituent en aucun cas un avis médical, un diagnostic ou une prescription. Elles ne dispensent pas d'une consultation avec un professionnel de santé. Le cabinet ne saurait être tenu responsable de l'usage fait de ces informations en dehors d'une consultation.
6. Prise de rendez-vous
La prise de rendez-vous s'effectue via la plateforme tierce Doctolib, accessible depuis le Site par un lien externe. L'utilisation de Doctolib est soumise aux conditions générales d'utilisation propres à cette plateforme. Le cabinet PAROD ne saurait être tenu responsable du fonctionnement, de la disponibilité ou du traitement des données par Doctolib.
7. Formulaire de contact
L'utilisateur qui remplit le formulaire de contact s'engage à fournir des informations exactes et à ne transmettre aucune donnée de santé ou information médicale sensible par ce biais. Le traitement des données transmises via ce formulaire est détaillé dans la Politique de confidentialité.
8. Responsabilité
Le cabinet PAROD s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. Le cabinet ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site.
9. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (notamment Doctolib). Le cabinet PAROD n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter le cabinet à l'adresse : [email dédié]